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Décisions 2023

2023-18 Arrêté_fermeture aire de jeux_Coulée Verte 2023-15- Arreté autorisation_vestiaires de rugby du stade St Caprais 18.04.2023 2023-14- Arreté interdiction_vestiaires de rugby du stade St Caprais 06.04.2023 signé

Arrêtés 2023

  2023-25- ARRETE PORTANT SUR LE RI MARCHE BIO du 25 octobre 2023 2023-23 Arrêté portant délégation des fonctions de présidence de la Commission de Délégation de Service Public 2023-22 Délégations de fonctions et de signature à Y Puget – abrogation de...

Délibérations 2020

29 janvier 2020-01-Adoption-du-Procès-Verbal-2019-09-du-conseil-municipal-du-18-décembre-2019 2020-02-Subventions-en-faveur-des-associations-sportives 2020-03-Subventions-en-faveur-des-associations-Plaisir-de-Lire-L’Union-des-Jeux-Le-Pôle-Musical-de-L’Union-L’Envol...

Délibérations 2021

27 janvier 2021-01 Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du conseil municipal du 9 décembre 2020 2021-02 Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la ville par promologis 2021-03 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020 2021-04 Budget primitif...

Délibérations 2022

26 janvier 2022-01 Adoption du Procès-Verbal 2021-05 du conseil municipal du 8 décembre 2021 2022-02 Mise en vente d’un local municipal situé 29 rue de Pierre Lys 2022-03 Déclassement des parcelles AV51 et AV52 destinées à la réalisation d’une résidence autonomie...
Préambule

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