27 janvier
- 2021-01 Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du conseil municipal du 9 décembre 2020
- 2021-02 Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la ville par promologis
- 2021-03 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
- 2021-04 Budget primitif 2021 – Subventions aux associations
- 2021-05 Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (APCP)
- 2021-06 Loyer du restaurant La Bonne Aubergeier 2021
- 2021-07 Snack de la piscine municipale – lancement d’une procédure de mise en concurrence – Fixation de la redevance
- 2021-08 Convention de mise à disposition d’agents municipaux en faveur de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)
- 2021-09 Subvention en faveur de la MJC – Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux
- 2021-10 Modification du tableau des effectifs
- 2021-11 Diagnostic énergétique du château de Malpagat
- 2021-12 SDEHG – Petits travaux urgents
- 2021-13 Rapport d’observations définitives – contrôle des comptes et de la gestion de T Mé (enquête sur la mise en place des métropoles)
- 2021-14 Rapport d’observations définitives -contrôle des comptes et de la gestion de TM (enquête sur la territorialisation de la politique du logement)
14 avril
- 2021-44 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 14 avril 2021
- 2021-45 Modification de la composition de deux commissions municipales
- 2021-46 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
- 2021-47 Acquisition d’une parcelle du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- 2021-48 Création d’une commission citoyenne Déplacements
- 2021-49 SCIC SAS Citoy’enR – Nomination des représentants de la commune au conseil d’administration
- 2021-50 Création d’un café culturel – Lancement d’un appel à candidatures
- 2021-51 Création d’une commission citoyenne Culture
- 2021-52 Fête foraine 2021 – Droits de place
- 2021-53 Subvention exceptionnelle en faveur du club Nept’Union
- 2021-54 Modification du règlement intérieur de la vie scolaire
- 2021-55 Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de St Jean
- 2021-56 Subvention d’investissement en faveur de la MJC
- 2021-57 Organisation de stages multisports – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-58 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale – Modification de la délibération n° 2021-29 du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- 2021-59 Règlement Intérieur de la Piscine
- 2021-60 Gestion de distributeurs automatiques – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-61 Convention de partenariat avec l’association PEP ‘S
- 2021-62 Le Budget supplémentaire
- 2021-63 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- 2021-64 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
- 2021-65 La Bonne Auberge – changement de dénomination
- 2021-66 La Bonne Auberge – Exonération du loyer du mois de mai
- 2021-67 Cession d’un local municipal 20 Rue des Mésanges
- 2021-68 Tarifs des stands du marché de Noël
- 2021-69 Temps de travail et cycle de travail
- 2021-70 Mise en place d’un temps de travail annualisé
- 2021-71 Modification du tableau des effectifs
- 2021-72 Création de postes de saisonniers
- 2021-73 Indemnités élections
- 2021-74 Adhésion à l’association « SOS Méditerranée France »
- 2021-75 Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »
- 2021-76 SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Sablet– référence 11 AT 4849
- 2021-77 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du stade Saint Caprais
- 2021-78 SDEHG – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de radars pédagogiques
- 2021-79 Fourniture de logiciels adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métrop
- 2021-80 Approvisionnement des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres
- 2021-81 Maintenance des infrastructures réseaux et serveurs et des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulou
- 2021-82 Achat d’électricité adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-83 Fourniture de gaz adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-84 Toulouse Métropole – ouverture dominicales 2022
30 juin
- 2021-44 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 14 avril 2021
- 2021-45 Modification de la composition de deux commissions municipales
- 2021-46 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
- 2021-47 Acquisition d’une parcelle du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- 2021-48 Création d’une commission citoyenne Déplacements
- 2021-49 SCIC SAS Citoy’enR – Nomination des représentants de la commune au conseil d’administration
- 2021-50 Création d’un café culturel – Lancement d’un appel à candidatures
- 2021-51 Création d’une commission citoyenne Culture
- 2021-52 Fête foraine 2021 – Droits de place
- 2021-53 Subvention exceptionnelle en faveur du club Nept’Union
- 2021-54 Modification du règlement intérieur de la vie scolaire
- 2021-55 Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de St Jean
- 2021-56 Subvention d’investissement en faveur de la MJC
- 2021-57 Organisation de stages multisports – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-58 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale – Modification de la délibération n° 2021-29 du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- 2021-59 Règlement Intérieur de la Piscine
- 2021-60 Gestion de distributeurs automatiques – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-61 Convention de partenariat avec l’association PEP ‘S
- 2021-62 Le Budget supplémentaire
- 2021-63 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- 2021-64 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
- 2021-65 La Bonne Auberge – changement de dénomination
- 2021-66 La Bonne Auberge – Exonération du loyer du mois de mai
- 2021-67 Cession d’un local municipal 20 Rue des Mésanges
- 2021-68 Tarifs des stands du marché de Noël
- 2021-69 Temps de travail et cycle de travail
- 2021-70 Mise en place d’un temps de travail annualisé
- 2021-71 Modification du tableau des effectifs
- 2021-72 Création de postes de saisonniers
- 2021-73 Indemnités élections
- 2021-74 Adhésion à l’association « SOS Méditerranée France »
- 2021-75 Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »
- 2021-76 SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Sablet– référence 11 AT 4849
- 2021-77 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du stade Saint Caprais
- 2021-78 SDEHG – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de radars pédagogiques
- 2021-79 Fourniture de logiciels adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métrop
- 2021-80 Approvisionnement des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres
- 2021-81 Maintenance des infrastructures réseaux et serveurs et des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulou
- 2021-82 Achat d’électricité adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-83 Fourniture de gaz adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-84 Toulouse Métropole – ouverture dominicales 2022
29 septembre
- 2021-85 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 29 sep…
- 2021-86 Approbation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP) …
- 2021-87 Résiliation du bail avec le groupement agricole d’exploitation e…
- 2021-88 Modification du règlement intérieur de la piscine
- 2021-89 Décision modificative
- 2021-90 Modification des APCP relatives aux travaux de réhabilitation de…
- 2021-91 Exonération partielle de la Taxe sur le Foncier Bâti pour les no…
- 2021-92 Remise gracieuse de frais de restauration et de services périsco…
- 2021-93 Remise du label Ville « Active et Sportive » – Remboursement de …
- 2021-94 – RIFSEEP
- 2021-95 – Modalités d’application des Heures supplémentaires et compléme…
- 2021-96 Modalités d’exercice du temps partiel
- 2021-97 Modification du tableau des effectifs au titre des fonctionnaire…
- 2021-98 Modification du tableau des contractuels
- 2021-99 Modification du contrat d’assurance statutaire – Centre de gesti…
- 2021-100 Rénovation de l’éclairage public – quartier Bordeval (rue du Ro…
- 2021-101 Rénovation de l’éclairage public lié à l’aménagement de la voie…
- 2021-102 Rénovation de l’éclairage du grand bassin extérieur de la Pisci…
8 décembre
- 2021-103 Adoption du PV 2021-04 du CM du 29 septembre 2021
- 2021-104 Rapport d’observations définitives 2014-2020
- 2021-105 Débat d’orientation budgétaire 2022
- 2021-106 Décision modificative n°2
- 2021-107 Dépenses nouvelles d’Investissement 2022
- 2021-108 Admission en non valeur
- 2021-109 Mise en vente parcelles AV51 et AV52
- 2021-110 Intégration et acquisition des espaces verts rue des Coquelicot…
- 2021-111 Renouvellement de la convention avec l’association France Victi…
- 2021-112 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2020
- 2021-113 Convention Territorial Globale – Autorisation de signature de l…
- 2021-114 Modification du tableau des effectifs
- 2021-115 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
- 2021-116 Convention pluriannuelle d’objectifs et de Moyens avec la Maiso…
- 2021-117 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
- 2021-118 Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association L’Union …
- 2021-119 Conventions de partenariat avec 3 associations sportives L’Uni…
- 2021-120 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations spor…
- 2021-121 Toulouse Metropole
- 2021-122 Modification de la composition de la commission municipale « Ec…
- Compte rendu – Conseil Municipal du 8 decembre 2021 signé.doc
- Procès Verbal – Conseil Municipal du 29 septembre 2021 – signé
