ACTUALITES DE LA VILLE
Expression Libre du Groupe L’Union avance
MARS 2026 En raison de la période de réserve électorale et afin de respecter les règles du code électoral, l’expression libre du groupe majoritaire sera suspendue jusqu’au prochain renouvellement du Conseil Municipal. Les élus du groupe majoritaire de la liste «...
Expression libre de mai 2023
GROUPE L’UNION AVANCE Les finances de notre municipalité sont mises à l’épreuve de la forte inflation, de l’effondrement des dotations de l’Etat et de la stagnation de l’attribution de compensation donnée aux communes de la métropole par Toulouse Métropole Face à...
Décisions 2023
2023-18 Arrêté_fermeture aire de jeux_Coulée Verte 2023-15- Arreté autorisation_vestiaires de rugby du stade St Caprais 18.04.2023 2023-14- Arreté interdiction_vestiaires de rugby du stade St Caprais 06.04.2023 signé
Arrêtés 2023
2023-25- ARRETE PORTANT SUR LE RI MARCHE BIO du 25 octobre 2023 2023-23 Arrêté portant délégation des fonctions de présidence de la Commission de Délégation de Service Public 2023-22 Délégations de fonctions et de signature à Y Puget - abrogation de l'AR 2020...
Délibérations antérieures
Délibérations antérieures [ddownload_list categories="cm-2016"...
Délibérations 2020
29 janvier 2020-01-Adoption-du-Procès-Verbal-2019-09-du-conseil-municipal-du-18-décembre-2019 2020-02-Subventions-en-faveur-des-associations-sportives 2020-03-Subventions-en-faveur-des-associations-Plaisir-de-Lire-L’Union-des-Jeux-Le-Pôle-Musical-de-L’Union-L’Envol...