Ordre du Jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2018-03 du Conseil Municipal du 11 avril 2018

3- Urbanisme et travaux
3.1. Convention de partenariat 2018 avec l’association « Arbres et Paysages d’Autan »
3.2. Dénomination du rond-point situé route de Bessières menant au chemin de la Violette
3.3. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne SDEHG – Rénovation des projecteurs du terrain synthétique au Stade GEORGES BEYNEY – Annule et remplace la délibération N°2017-105 du Conseil Municipal du 8 novembre 2017

4- Enfance, Jeunesse, vie Scolaire
4.1. Mise à disposition de deux agents municipaux auprès de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) pendant les vacances scolaires pour l’accueil des 11-14 ans.

5- Sport
5.1. Réhabilitation de la Piscine Municipale : Modification de la délibération 2017-79 portant sur la signature des conventions de cofinancement des travaux avec les communes concernées.
5.2. Convention tripartite d’utilisation à titre onéreux des installations et équipements sportifs par le Collège ADRIENNE BOLLAND de Bessières

6- Tirage au sort des jurés d’assises 2019

7- Finances
7.1. Vente de la Maison sise 12, avenue des Pyrénées
7.2. Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en conformité du Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD – Adhésion à un groupement de Commandes entre la Ville de Toulouse, Toulouse Métropole et d’autres communes.
7.3. Fixation des modalités de règlement des factures d’électricité à la Société TOTAL ENERGIE GAZ par prélèvement SEPA (Single Euro Payment Aera)
7.4. Snack de la piscine municipale – Convention d’occupation temporaire du domaine public
7.5. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – TLPE – 2019
7.6. Prise en charge des frais occasionnés par le déplacement de Monsieur LAURENT ROUX au congrès de l’Association Nationale des élus en charge du Sport (ANDES), les 24 et 25 mai 2018
7.7. Tarif des stands du Marché de Noël
7.8. Admissions en non-valeur

8- Ressources Humaines
8.1. Création de postes saisonniers
8.2. Détermination de la composition du Comité Technique en vue des élections du 06 décembre 2018
8.3. Détermination de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail en vue des élections du 06 décembre 2018

9- Toulouse Métropole
9.1. Toulouse Métropole – Enquête publique sur un projet de méthanisation des boues urbaines issues du traitement des eaux usées de la station de dépollution de Toulouse Ginestous-Garonne

10- Syndicat du Bassin Hers Girou
10.1. Adhésion de la Communauté de Communes Castelnaudary Lauragais Audois et de la Communauté de Communes Piège Lauragais Malepère au Syndicat Bassin Hers Girou

11- Arrêtés du Maire

12- Questions diverses