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Conseil Municipal
mercredi 24 janvier 2018 - 18:30
La séance sera précédée à 18h30 par les présentations :
- Du projet « Vélos Connectés » par Madame Isabelle Godéas et Monsieur Yvan Navarro, assistés de Monsieur Michel Hollinger Directeur de la société Oxian
- Du Déploiement du Projet d’accompagnement des Personnes Agées fragiles sur les territoires de Toulouse Métropole (D2PA) par Madame Isabelle Godéas
Ordre du jour
1 – Informations du Maire
2 – Adoption du Procès-Verbal 2017-09 du Conseil Municipal du 13 décembre 2017
3 – Urbanisme, Travaux
3.1. Mise en vente de la maison située 12, avenue des Pyrénées
3.2. Signature de la convention pour la création d’un service commun Système d’Information Géographique SIG entre Toulouse Métropole et la Commune de L’Union.
4 – Finances
4.1. Subventions en faveur de 10 associations sportives
4.2. Subventions aux associations Plaisir de Lire, Ludothèque, l’Ecole de Musique, L’Envol Les Lutins du Manoir, L’Envol Les Moussaillons
5 – Ressources Humaines
5.1. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade d’un agent.
5.2. Modification du tableau des effectifs : augmentation du temps de travail d’un agent.
6 – Accessibilité
6.1. Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2017
7- Toulouse Métropole
7.1. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif 2016
8 – Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – SDEHG –
8.1. Adoption du rapport d’activité 2016 du SDEHG
9 – Arrêtés du Maire
10 – Questions diverses