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Conseil Municipal

mercredi 4 juillet 2018 - 18:30

Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2018-04 du Conseil Municipal du 30 mai 2018

3- Urbanisme et Travaux
3.1. Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant 14 à la convention cadre du 13 avril 2005
3.2. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne SDEHG – Enfouissement des réseaux chemin de la Violette – Approbation de l’avant-Projet sommaire –

4- Culture
4.1. Convention de partenariat culturel avec l’association Cléante
4.2. Convention de partenariat « Partir en Livre »
4.3. Lecture Publique – Conventions avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne et avec l’association Plaisir de Lire

5- Ressources Humaines
5.1. Détermination de la composition du Comité Technique en vue des élections du 06 décembre 2018 – Annule et remplace la délibération 2018-62
5.2. Détermination de la composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail en vue des élections du 06 décembre 2018 – Annule et remplace la délibération 2018-63

6- Toulouse Métropole
6.1. Toulouse Métropole – Ouvertures dominicales 2019

7- Citoy’enR
7.1. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de Citoy’enR

8- Proposition de motion du Conseil Municipal relative au déploiement des compteurs Linky par la société Enedis

9- Arrêtés du Maire

10- Questions diverses

Détails

Date :
mercredi 4 juillet 2018
Heure :
18:30
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union
6 Avenue des Pyrénées
L'Union, 31240 France
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