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Conseil municipal

mercredi 13 décembre 2017 - 18:30

Il sera précédé d’une présentation des activités de l’association « La main tendue »

Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1. Informations du Maire

2. Adoption du Procès-Verbal 2017-08 du Conseil Municipal du 08 novembre 2017

3. Modification de la délibération n°2014-130 relative à la délégation d’attributions au Maire par le Conseil Municipal.

4. Urbanisme, Travaux
4.1. Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole – avis sur le projet de PLIi-H arrêté en Conseil de la Métropole
4.2. Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de Toulouse Métropole – avis sur le projet de RLPi, arrêté en Conseil de la Métropole le 03 octobre 2017
4.3. Intégration des espaces verts de la rue et de l’impasse des Pâquerettes, dans le domaine public communal
4.4. Nouvelle caserne de Gendarmerie : Désignation de la SA des Chalets/ Garantie des prêts/ Autorisation de signature de la convention quadripartite/ Cession de l’assiette foncière/

5. Conventions
5.1. Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suivantes : Ecole de musique, Plaisir de Lire, Ludothèque, L’Envol Les Lutins du Manoir, L’Envol Les Moussaillons, L’Union Festivités
5.2. Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations sportives : ASUF, ASUR, ASUHB, ASUVB, L’Union Gym, Le Dojo Unionais, L’Union Tir à l’Arc
5.3. Conventions de partenariat avec 4 associations sportives : GR Danse, UCA, TCU, UC31
5.4. Convention de partenariat avec l’association PEPS
5.5. Convention de partenariat avec l’Orchestre d’Accordéons

6. Enfance et Vie Scolaire :
6.1. Modification du Règlement Intérieur de la Vie Scolaire

7. Sport
7.1. Convention tripartite d’utilisation à titre onéreux des installations et équipements sportifs par le Collège de SAINT JORY

8. Finances
8.1. Décision Modificative n°4
8.2. Dépenses nouvelles d’investissement 2018
8.3. TLPE – Exonération de deux mois de TLPE pour les sociétés SIKKENS SOLUTIONS, CAPAROL et MC INFORMATIQUE

9. Ressources Humaines
9.1. Indemnité Forfaitaire représentative de Sujétions et de Travaux Supplémentaires – Indemnités de régisseurs.

10. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – SDEHG –
10.1. SDEHG – Extension du réseau d’éclairage public pour l’aménagement du quartier de la zone de la Violette
10.2. SDEHG – Raccordement de défibrillateurs sur le réseau d’éclairage

11. Arrêtés du Maire

12. Questions diverses

Détails

Date:
mercredi 13 décembre 2017
Heure :
18:30
Catégorie d’évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union

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