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Conseil Municipal

mercredi 3 mai 2017 - 18:30

Il sera précédé d’une présentation des activités du Conseil Municipal des Jeunes par les jeunes élus membres.

Ordre du Jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2017-03 du Conseil Municipal du 29 mars 2017

3- Finances

3.1. Compte de Gestion 2016.
3.2. Compte Administratif 2016.
3.3. Affectation des résultats de l’exercice 2016.
3.4. Actualisation du prix de location du snack de la piscine municipale.
3.5. Loi de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et de l’affirmation des Métropoles – Transfert de propriété des équipements à Toulouse Métropole – Gestion des services d’intérêt collectif dans le domaine de l’eau et de l’Assainissement.
3.6. Renouvellement du bail de la Trésorerie – Révision du loyer –
3.7. Subvention en faveur de la Ludothèque
3.8. Versement d’indemnités complémentaires au personnel communal titulaire et non titulaire dans le cadre de l’élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 et des élections législatives des 11 et 18 juin 2017.

4- Tirage au sort des jurés d’assises 2018

5- Urbanisme et travaux

5.1. Convention de partenariat 2017 avec l’association « Arbres et paysages d’Autan »

6- Sport

6.1. Réhabilitation de la piscine municipale – Maitrise d’oeuvre- Candidats admis à concourir

7- Ressources Humaines

7.1. Mise en place du nouveau régime indemnitaire – Modification de la délibération 2017-20 du Conseil Municipal du 22 février 2017
7.2. Création des postes saisonniers.

8- Arrêtés du Maire

9- Questions diverses

Détails

Date:
mercredi 3 mai 2017
Heure :
18:30
Catégorie d’évènement:

Organisateur

Mairie

Lieu

Salle des fêtes de L’Union

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