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Conseil Municipal

mercredi 14 juin 2017 - 18:30

Il sera précédé d’une présentation de l’opération Sport sur ordonnance.

Ordre du Jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2017-04 du Conseil Municipal du 03 Mai 2017

3- Culture et Enfance, Jeunesse
3.1. Convention de partenariat culturel avec l’association « Cléante »
3.2. Label Lire et Faire Lire – Promouvoir la lecture sur le territoire de la Commune.

4- Urbanisme et Travaux
4.1. Elaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole – Avis sur le projet de RLPi avant son arrêt en Conseil de la Métropole
4.2. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole – Avis sur le projet de PLUI-H avant son arrêt en Conseil de la Métropole
4.3. Partenariat avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Citoy’enR – Convention d’occupation du Domaine Public – Participation financière de la Commune
4.4. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) – Rénovation de l’éclairage public sur les postes La FRANQUI, PORT VENDRES, CANET, CANNES et boulevard des FONTANELLES

5- Finances
5.1. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2018 – T.L.P.E. –
5.2. Tarif des stands du Marché de Noël
5.3. Subvention à l’association du Théâtre de L’Olivier

6- Arrêtés du Maire

7- Questions diverses


A télécharger :

PV du Conseil Municipal du 3 mai 2017

 

ID du téléchargement invalide.

Détails

Date:
mercredi 14 juin 2017
Heure :
18:30
Catégorie d’évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union

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