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Conseil municipal

mercredi 22 mai - 18:30

Ordre du Jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2019-04 du conseil municipal du 10 avril 2019

3- Culture
3.1. Convention de partenariat « Partir en Livre »
4- Urbanisme et Travaux
4.1. Convention de servitude avec Enedis Signature d’une convention de servitude pour le remplacement d’un câble d’alimentation électrique enterré au travers de la parcelle AK 275, lieu-dit L’EGLISE
4.2. Agence d’Urbanisme et d’Aménagement de Toulouse Aire Urbaine AUAT – Avenant 15 à la convention cadre du 13 avril 2005
4.3. Vente de la parcelle AB 176 située 13, chemin de la Violette : choix de l’opérateur économique

5- Tirage au sort des jurés d’assises 2020

6- Solidarité et Action Sociale
6.1. Convention de partenariat avec l’association EFFORMIP

7- Enfance, Jeunesse, vie Scolaire
7.1. Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs (ACCEM) avec la commune de Saint Jean

8- Finances
8.1. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – TLPE – 2020
8.2. Toulouse Métropole – Adhésion à un groupement de commande d’achat et de maintenance de systèmes d’impressions numériques avec la Ville de Toulouse, Toulouse Métropole, et des communes membres de Toulouse Métropole
8.3. Remise gracieuse de dettes – Modification de la délibération D2018-43 du conseil municipal du 11 avril 2018.

9- Sport
9.1. Camion restaurant (Food Truck) de la piscine municipale – Convention d’occupation temporaire du domaine public

10- Ressources Humaines
10.1. Création de postes saisonniers

11- Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne
11.1. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – SDEHG – Rénovation des coffrets électriques de la fête foraine rue du Somport
11.2. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – SDEHG – Rénovation de l’éclairage rue du Bengali

12- Toulouse Métropole
12.1. Présentation du rapport d’activité 2017 de Toulouse Métropole

13- Arrêtés du Maire

14- Questions diverses

Détails

Date :
mercredi 22 mai
Heure :
18:30
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union
6 Avenue des Pyrénées
L'Union, 31240 France
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