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Conseil Municipal

mercredi 26 septembre 2018 - 18:30

Ordre du Jour

Désignation d’un secrétaire de séance

1- Informations du Maire

2- Adoption du Procès-Verbal 2018-05 du Conseil Municipal du 4 juillet 2018

3- Election du 4ème adjoint au Maire

4- Désignation des délégués pour siéger au Conseil d’Administration du Collège – Modification de la délibération D2017-72 du 12 juillet 2017

5- Commissions Communales
5.1. Modification de la Commission Communale Culture, Education, Jeunesse
5.2. Modification de la Commission Transport, Déplacement
5.3. Modification de la délibération 2017-75 du 12 juillet 2017 portant sur les Indemnités de fonction des élus

6- Urbanisme et Travaux
6.1. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – Rénovation 13 boules 5
6.2. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – Rénovation de l’éclairage de divers points lumineux
6.3. Le Groupe Les Châlets – Subvention

7- Enfance, Jeunesse, Vie Scolaire
7.1. Transfert de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement ALSH maternel (vacances scolaires) et l’accueil de loisirs associé à l’école maternelle (Mercredi après-midi) de l’école Montizalguier à l’école Borde d’Olivier – Modification du circuit de transport –
7.2. Mise à disposition d’un agent municipal auprès de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) pendant les vacances scolaires pour l’accueil des 11-14 ans – Modification de la délibération D 2018-49 du 30 mai 2018

8- Transport, Déplacements, Sécurité et Tranquillité Publique
8.1. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – Mise à disposition de deux radars pédagogiques avenue de Gavarnie et route de Bessières.

9- Finances
9.1. Cinéma Le Lumière – Subvention exceptionnelle
9.2. L’Union des Jeux – Ludothèque – Subvention complémentaire
9.3. Réhabilitation de la Piscine Municipale – Autorisation de programme et Crédits de paiement (AP/CP) – Modification de la délibération D2018-42 du 11 avril 2018
9.4. Décision Modificative n°1

10- Ressources Humaines
10.1. Mise en place d’un véhicule de fonction par nécessité de service

11- Toulouse Métropole
11.1. Toulouse Métropole – Transfert d’une compétence facultative supplémentaire en matière d’enseignement professionnel des arts du cirque

12- Arrêtés du Maire

13- Questions diverses

Détails

Date:
mercredi 26 septembre 2018
Heure :
18:30
Catégorie d’évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union

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