Conseil Municipal du 27 septembre 2023
- CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 – ORDRE DU JOUR
- CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2023 – LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
- PROCÈS VERBAL 2023-03 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023_ADOPTÉ SIGNÉ
- 2023-92 Motion pour la suspension des travaux de l’Autoroute A69 et pour la mise en œuvre d’une alternative
- 2023-91 Ouverture dominicales 2024
- 2023-90 Achat et installation de brasseurs d’air – Groupement de commande.
- 2023-89 ENEDIS Convention de servitude – autorisation de passage parcelle AO 115 – création d’un raccordement électrique 19 route de Bessières
- 2023-88 SDEHG rénovation des appareils d’éclairage public routiers sur poteaux – programme LED++
- 2023-87 SDEHG rénovation de l’éclairage public du Caminot Dindouletto.
- 2023-86 SDEHG rapport d’activité 2022.
- 2023-85 Pôle Emploi Convention de partenariat.
- 2023-84 PEP’S – Loyer 20222023.
- 2023-82 Subvention en faveur de la coopérative scolaire de l’école maternelle Belbeze au titre d’un projet culturel.
- 2023-81 Subvention exceptionnelle en faveur de la Ludothèque – Transformation des locaux municipaux du Pic du Midi
- 2023-80 Subvention en faveur de l’association A Petits Pas.
- 2023-79 Modification du tableau des effectifs au titre des titulaires.
- 2023-78 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024.
- 2023-77 Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024.
- 2023-76 Nomenclature budgétaire et comptable M 57 adoption du référentiel.
- 2023-75 Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement.
- 2023-73 Demande d’adhésion à l’Atmo Occitanie
- 2023-72 EPFL – Convention d’opération foncière – Cœur de Ville – Acquisition et approbation du portage de l’ensemble immobilier situé 4 Rue du Pic du Midi AT n°170
- 2023-71 Adoption du proces verbal 2023-03 du 28 juin 2023
