Compte rendu du Conseil Municipal du 8 décembre 2021
- Conseil Municipal du 8 décembre 2021 – Ordre du jour
- 2021-103 Adoption du PV 2021-04 du CM du 29 septembre 2021
- 2021-104 Rapport d’observations définitives 2014-2020
- 2021-105 Débat d’orientation budgétaire 2022
- 2021-106 Décision modificative n°2
- 2021-107 Dépenses nouvelles d’Investissement 2022
- 2021-108 Admission en non valeur
- 2021-109 Mise en vente parcelles AV51 et AV52
- 2021-110 Intégration et acquisition des espaces verts rue des Coquelicot…
- 2021-111 Renouvellement de la convention avec l’association France Victi…
- 2021-112 Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2020
- 2021-113 Convention Territorial Globale – Autorisation de signature de l…
- 2021-114 Modification du tableau des effectifs
- 2021-115 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
- 2021-116 Convention pluriannuelle d’objectifs et de Moyens avec la Maiso…
- 2021-117 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations suiv…
- 2021-118 Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’association L’Union …
- 2021-119 Conventions de partenariat avec 3 associations sportives L’Uni…
- 2021-120 Conventions d’Objectifs et de Moyens avec les associations spor…
- 2021-121 Toulouse Metropole
- 2021-122 Modification de la composition de la commission municipale « Ec…
- Compte rendu – Conseil Municipal du 8 decembre 2021 signé.doc
- Procès Verbal – Conseil Municipal du 29 septembre 2021 – signé
