Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- Ordre du jour – Conseil Municipal du 14 Avril 2021
- Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- 2021-15 Adoption du Procès-Verbal 2021-01 du conseil municipal du 27 janvier 2021
- 2021-16 Commission Participative Voirie
- 2021-17 Parlement Des Ecoles
- 2021-18 Commission Citoyenne Environnement
- 2021-19 Acquisition et portage de l’ensemble immobilier situé 1 Côte de Cornaudric – Convention avec l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
- 2021-20 Convention de partenariat avec l’association Arbres et Paysages d’Autan – Année 2021
- 2021-21 Convention UGAP électricité 2021-22 Convention UGAP Gaz
- 2021-23 Charges de fonctionnement des écoles publiques
- 2021-24 Compte de gestion 2020
- 2021-25 Compte Administratif 2020
- 2021-26 Affectation des résultats de l’exercice 2020
- 2021-27 Approbation du rapport de la CLETC du 16 février 2021 et des attributions de compensation
- 2021-28 Taux des impôts communaux 2021
- 2021-29 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale
- 2021-30 Mise en vente d’un barnum
- 2021-31 Installation et exploitation de distributeurs de boissons et snacks au sein des bâtiments municipaux
- 2021-32 Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 2021-33 Indemnité spéciale de fonction de la Police Municipale – Modification de la délibération du 30 octobre 1997
- 2021-34 Modification du tableau des effectifs
- 2021-35 Compte-épargne temps – Modification de la délibération du 24 octobre 2012
- 2021-36 Renouvellement de la convention de coopération avec l’association « Trajectoire vers l’Emploi »
- 2021-37 Convention de partenariat avec le Comité de Bassin d’Emploi Nord Haute-Garonne
- 2021-38 Loyer du restaurant La Bonne Auberge
- 2021-39 Subvention en faveur de l’association « les jardins des violettes Unionais »
- 2021-40 SDEHG – Rénovation de l’éclairage Public – Rue des cailles
- 2021-41 – SDEHG – Opération d’éclairage public du parvis Piscine et Dojo
- 2021-42 Engagement et proximité – Pacte de gouvernance
- 2021-43 Restructuration du Groupe EDF projet Hercule – motion du Conseil Municipal
- Procès Verbal – Conseil Municipal du 14 avril 2021 – signé
