Conseil Municipal du 12 avril 2023
- Conseil Municipal du 12 avril 2023 – ORDRE DU JOUR
- Conseil Municipal du 12 avril 2023 – LISTE DES DELIBERATIONS
- 2023-27 ADOPTION DU PROCES VERBAL 2023-01
- 2023-28 Déclassement de la parcelle AK275
- 2023-29 Vente d’un détachement de la parcelle cadastrée AK 275 située Chemin de la Grive
- 2023-30 Vente d’un détachement des parcelles AK 151 – AK 152 – AK 274 et AK 275 situées Avenue des Vents d’Autan
- 2023-31 Aménagement forestier de l’Office National des Forêts (ONF) – forêts avenue de Bayonne
- 2023-32 Plan Local d’Urbanisme (PLU) 4ème modification.
- 2023-33 Subvention exceptionnelle en faveur de l’association « L’Union Tir à l’arc »
- 2023-34 Subvention en faveur de l’association « L’Envol » – modification de la délibération n°202308 du conseil municipal du 15 février 2023
- 2023-35 Tarifs 2023 Stands Marché de Noël 2023
- 2023-36 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2024
- 2023-37 Compte de Gestion 2022
- 2023-38 Compte de Administratif 2022
- 2023-39 Taux des impôts communaux
- 2023-40 Affectation des résultats de lexercice 2022
- 2023-41 Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement.
- 2023-42 Modification du tableau des effectifs au titre des contractuels recrutés dans le cadre de l’accroissement saisonnier d’activité pour la période estivale 2
- 2023-43 Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux – Subvention en faveur de la MJC – année 2022
- 2023-44 Piscine municipale – modification du règlement intérieur
- 2023-45 Snack de la piscine municipale – désignation de l’exploitant
- 2023-46 Convention de partenariat avec l’association « L’Union Festivités »
- 2023-47 Convention de bénévolat pour la Petite Enfance
- 2023-48 Charges de fonctionnement des écoles publiques
- 2023-49 Convention de partenariat dans le cadre d’accueils réciproques d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de Saint-Jean
